- juridiction locale
- местная юрисдикция
Dictionnaire de droit français-russe.
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Zone d'administration locale de Nouvelle-Galles du Sud — Carte des zones d administration locale de Nouvelle Galles du Sud … Wikipédia en Français
Église locale — Diocèse Un diocèse est le nom d une circonscription territoriale de l Empire romain à partir de Dioclétien. Ce mot a été adopté par les Églises chrétiennes (Église catholique romaine, Église orthodoxe, Église apostolique arménienne, Église copte) … Wikipédia en Français
Geographie politique des communes des Pyrenees-Atlantiques sous l'Ancien Regime — Géographie politique des communes des Pyrénées Atlantiques sous l Ancien Régime Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois… … Wikipédia en Français
Géographie Politique Des Communes Des Pyrénées-Atlantiques Sous L'Ancien Régime — Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois provinces de Labourd, Basse Navarre et Soule) et le Béarn. Lorsqu on a affaire à une… … Wikipédia en Français
Géographie historique des communes des Pyrénées-Atlantiques sous l'Ancien Régime — Géographie politique des communes des Pyrénées Atlantiques sous l Ancien Régime Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois… … Wikipédia en Français
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Juriste en propriété intellectuelle — Propriété intellectuelle Wikinews propose des actualités concernant « … Wikipédia en Français
Ordre d'exécution — Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails Exécution : Méthodes d exécution · Ordre d exécution · Bourreau · Dernier repas Liste d œuvres traitant de la peine de mort … Wikipédia en Français
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Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec … Wikipédia en Français